(1er chapitre uniquement)

I

DENOMINATION, SIEGE, BUT

ARTICLE 1 – Raison sociale

a)    L’association « Artmeyrinois » est formée de sections artistiques et culturelles au sens des articles 60 et suivants du Code Civil Suisse.

b)   Cette association fait partie du Cartel des Sociétés de la Commune de Meyrin à titre de société culturelle et artistique.

c)    Le siège social se trouve au chemin du Ruisseau 39, 1216 Cointrin.

d)   Fondée le 28 janvier 1973, l’association a une durée illimitée.

 

ARTICLE 2 – Buts

Les buts de l’association sont :

a)    De promouvoir la vie culturelle et artistique dans la Commune de Meyrin.

b)   D’offrir aux membres de l’association la possibilité de participer aux activités de l’association et de bénéficier des locaux et des fours mis à disposition par la Mairie.

c)    De faire des échanges avec d’autres sociétés poursuivant un même but.